Recueil des Actes Administratifs (RAA) - Mairie de Saint-Aupre

Menu

Accueil
Le village
- Présentation
- Saint-Aupre au passé
Vie municipale
Jeunesse
Services
Vie locale
Intercommunalité

SHOW MENU

Accueil
> Vie municipale
>Recueil des Actes Administratifs

Diminuer la taille de police

Augmenter la taille de police

Augmenter les contrastes

Supprimer la personnalisation

Lancer l'impression

Envoyer à un ami

Ajouter aux favoris

Recueil des Actes Administratifs (RAA)

Année 2022

Arrêtés municipaux

A2022-65 portant réglementation de la circulation et du stationnement pendant la Rando du Hibou le 19 juin 2022

A2022-82 portant règlement intérieur de l'espace multi-jeux des Grands Prés

A2022-84 portant règlementation de la circulation et du stationnement lors du rallye de chartreuse le 28 août 2022

A2022_114 portant interdiction de circulation piétonne et cycliste sur le sentier dit "chemin de la forêt"

Année 2023

Arrêtés municipaux

2023-01 : Arrêté permanent de circulation pour l'entretien de l'éclairage public - Entreprise SOBECA

2023-02 et 03: Arrêté de circulation et permission voirie travaux route de la Maladière et Champtoraz - Entreprise Sports et Paysage

2023-06 et 07: Arrêté de circulation et permission de voirie travaux Bretelle des Emptaz - Entreprise SOBECA

2023-11 et 12 : Arrêté de circulation et permission de voirie pour réalisation tirage fibre optique + raccordement - JSC FRANCE

Délibérations du conseil municipal

Les délibérations du conseil municipal sont consultables dans le menu "comptes rendus" de la rubrique "vie municipale".

Mairie de Saint-Aupre
72 route du Champtoraz
38960 SAINT AUPRE
Tél. : 04 76 06 01 06